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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRUGIER-SILLON
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L'ALIMENT NATUREL
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ALIMENT NATUREL
BRUGIER-SILLON Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1457738
Date de dépôt :
22/03/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2018
L\'ALIMENT NATUREL de BRUGIER-SILLON

Présentation de la marque L'ALIMENT NATUREL

Déposée le 22 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRUGIER-SILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ALIMENT NATUREL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRUGIER-SILLON domicilié(e) 217, Chemin du Grand Revoyet,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2368743) - 69230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 203 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2368743) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'ALIMENT NATUREL est expirée depuis le 22 mars 2018.

BRUGIER-SILLON a également déposé les autres marques suivantes : CHARRASSE , CHARASSE REGIME , FRUINAT , CHARRASSE NATURE , FRAIBISCUIT , CHARRASSE


BRUGIER-SILLON Société par Actions Simplifiée - 217, Chemin du Grand Revoyet,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2368743) - 69230 - France - SIREN 335203980


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2368743) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 31 mars 2008 n°2368743 - Publication au BOPI 2008-03-31

Renouvellement sans limitation n°2102829 - Publication au BOPI 1998-03

Inscription le 24 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60563 - Publication au BOPI 1992-02-24

Inscription le 31 mars 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°473706 - Publication au BOPI 2008-03-31

Inscription le 11 mai 1993 - Transmission de propriété n°158600 - Publication au BOPI 1993-05-11

Inscription le 11 mai 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°158603 - Publication au BOPI 1993-05-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36

Inscription le 20 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613036 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-20

Inscription le 20 novembre 2013 - Changement de dénomination n°613037 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-20

Inscription le 6 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°673302 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-06

Tous produits alimentaires, diététiques et de régime, solides, liquides et présentés sous toutes formes.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.